Copyright : que mettre exactement (et ce qui est illégal)

Ou comment arrêter de recopier n’importe quoi trouvé sur Google

Vous êtes sur votre page de copyright. Cette fameuse page « mentions légales » que tout livre professionnel a juste après la page de titre.

Vous ouvrez trois livres de votre bibliothèque. Vous regardez ce qu’ils ont mis. Vous copiez-collez un mélange. Vous ajoutez « Tous droits réservés » parce que ça fait sérieux. Peut-être une mention « Toute reproduction interdite sous peine de poursuites judiciaires » pour bien montrer que vous ne rigoloptez pas.

Et voilà. Page de copyright : check.

Sauf que.

Entre ce qui est obligatoire, ce qui est recommandé, ce qui est facultatif et ce qui est carrément illégal… il y a un monde. Et mettre n’importe quoi sur cette page peut vous créer des problèmes juridiques dont vous vous seriez bien passé.

Alors aujourd’hui, on démêle tout ça. Concrètement. Sans jargon d’avocat.


Ce qui est OBLIGATOIRE en France

Commençons par les mentions que vous devez absolument avoir, que vous publiiez en autoédition ou avec un éditeur.

1. Le symbole © + votre nom + l’année

Ce que vous devez écrire :

© 2025 [Votre Nom]

Pourquoi c’est obligatoire : C’est la mention internationale de protection du droit d’auteur. Le © (copyright) indique que vous êtes le titulaire des droits. L’année indique la première publication.

L’erreur à ne pas faire : Mettre © 2025 [Nom de votre maison d’édition fictive]. Si vous êtes autoédité, mettez votre nom d’auteur (ou votre nom civil si c’est le même). Vous êtes le détenteur des droits, pas votre « marque éditoriale ».

Exception : Si vous avez vraiment créé une structure juridique (SARL, SAS, etc.) pour votre activité d’autoédition, alors oui, vous pouvez mettre le nom de cette structure. Mais si « Éditions du Chat Blanc » n’existe que dans votre tête, mettez votre nom.


2. L’ISBN (si vous en avez un)

Ce que vous devez écrire :

ISBN (broché) : 979-10-XXXX-XXX-X
ISBN (ebook) : 979-10-YYYY-YYY-Y

Pourquoi : L’ISBN permet d’identifier votre livre de manière unique dans le circuit de distribution. Si vous avez acheté un ISBN ou si vous utilisez celui fourni par KDP, mentionnez-le.

Ce qui est légal :

  • ISBN gratuit Amazon : vous POUVEZ le mentionner
  • ISBN acheté à l’AFNIL : vous DEVEZ le mentionner
  • Pas d’ISBN du tout : vous n’êtes PAS obligé d’en avoir un (sauf si vous voulez distribuer en librairie)

L’erreur à ne pas faire : Inventer un ISBN. Ou mettre « ISBN en cours d’attribution » si ce n’est pas vrai.


3. Le dépôt légal (uniquement si vous êtes éditeur ou autoédité en France)

Ce que vous devez écrire :

Dépôt légal : [mois] 2025

Pourquoi : En France, tout livre publié doit faire l’objet d’un dépôt légal à la BnF (Bibliothèque nationale de France). Cette mention atteste que vous avez respecté cette obligation.

Important : Le dépôt légal est obligatoire pour les livres imprimés en France ET pour les ebooks commercialisés en France. Mais attention : vous n’êtes tenu de le faire que si vous êtes considéré comme « éditeur » au sens juridique.

Cas particulier Amazon KDP : Si vous publiez uniquement via KDP (impression à la demande aux États-Unis ou en Pologne), vous n’êtes techniquement pas soumis au dépôt légal français. Mais si vous imprimez en France (via un imprimeur français), alors oui.

Mon conseil d’expert : Si vous vendez en France, faites-le quand même. C’est gratuit (envoi de 2 exemplaires papier ou dépôt numérique), et ça donne de la crédibilité à votre ouvrage.


Ce qui est RECOMMANDÉ (mais pas obligatoire)

4. La mention « Tous droits réservés »

Ce que vous pouvez écrire :

Tous droits réservés.

Pourquoi c’est utile : Ça rappelle clairement que vous ne renoncez à aucun de vos droits. En théorie, le © suffit, mais cette mention est devenue un standard.

Ce qui est légal : Vous pouvez aussi écrire « All rights reserved » si vous visez un public international, mais en France, la version française fait parfaitement l’affaire.


5. La clause de fiction (pour les romans)

Ce que vous pouvez écrire :

Ce livre est une œuvre de fiction. Toute ressemblance avec des personnes réelles, vivantes ou décédées, serait pure coïncidence.

Pourquoi c’est recommandé : Protection juridique contre d’éventuelles accusations de diffamation ou d’atteinte à la vie privée. Si quelqu’un s’identifie dans votre roman, vous pouvez prouver que vous aviez prévenu que tout était fictif.

Mon avis d’experte : Mettez-la systématiquement pour toute fiction, même si vos personnages n’ont rien à voir avec des personnes réelles. Ça ne coûte rien et ça peut vous éviter des ennuis.


6. Vos coordonnées (éditeur ou contact)

Ce que vous pouvez écrire :

Contact : [votre email professionnel]

Ou :

Publié par [Votre Nom / Votre Marque]
Contact : [email]
Site web : [votre site]

Pourquoi c’est utile : Les lecteurs, journalistes, ou professionnels peuvent vouloir vous contacter. Et légalement, un éditeur (même si c’est vous en autoédition) doit pouvoir être identifié.

L’erreur à ne pas faire : Mettre votre adresse personnelle. Un email pro suffit amplement.


Ce qui est INTERDIT (et pourtant souvent copié)

Attention, on entre dans la zone rouge. Voici les mentions que vous voyez partout, mais qui sont juridiquement problématiques voire illégales en France.

❌ 1. « Toute reproduction interdite sous peine de poursuites judiciaires »

Pourquoi c’est illégal : En droit français, certaines reproductions sont autorisées par la loi, notamment pour usage privé, citation, ou parodie (exceptions au droit d’auteur). Vous ne pouvez pas interdire ce que la loi autorise.

Ce qui se passe si vous le mettez quand même : Techniquement, vous pouvez être poursuivi pour pratique commerciale trompeuse. En pratique, personne ne va vous attaquer pour ça, mais ça fait amateur et juridiquement fragile.

Ce que vous devez écrire à la place :

Aucune partie de ce livre ne peut être reproduite ou transmise sous quelque forme que ce soit sans l'autorisation écrite de l'auteur, sauf dans les cas prévus par la loi.

Ça, c’est conforme. Vous affirmez vos droits, mais vous reconnaissez les exceptions légales.


❌ 2. « Code de la Propriété Intellectuelle. Articles L.122-4, L.335-2… »

Pourquoi c’est inutile (et pompeux) : Citer les articles de loi ne renforce en rien vos droits. Vos droits existent avec ou sans cette citation. Ça ne sert qu’à intimider… et ça fait très « j’ai copié-collé un truc que je ne comprends pas ».

Mon conseil : Laissez tomber. Ça n’impressionne personne dans le milieu pro et ça alourdit votre page.


❌ 3. « Imprimé en France » (si c’est faux)

Pourquoi c’est illégal : Si vous publiez via Amazon KDP et que vos livres sont imprimés à la demande aux États-Unis ou en Pologne, vous ne pouvez PAS écrire « Imprimé en France ». C’est considéré comme une tromperie du consommateur.

Ce qui est vrai : Les livres KDP sont imprimés là où se trouve le client. Si un client français commande, le livre peut être imprimé en Pologne ou aux États-Unis. Vous ne maîtrisez pas le lieu d’impression.

Ce que vous pouvez écrire (si vous voulez vraiment mentionner l’impression) :

Impression à la demande via Amazon KDP

Ou ne rien mettre du tout. Ce n’est pas obligatoire.


Le modèle complet qui fonctionne

Voici une page de copyright complète, conforme et professionnelle que vous pouvez adapter :

© 2025 [Votre Nom]
Tous droits réservés.

ISBN (broché) : 979-10-XXXX-XXX-X
ISBN (ebook) : 979-10-YYYY-YYY-Y

Dépôt légal : mars 2025

Ce livre est une œuvre de fiction. Toute ressemblance avec des personnes réelles, vivantes ou décédées, serait pure coïncidence.

Aucune partie de ce livre ne peut être reproduite ou transmise sous quelque forme que ce soit sans l'autorisation écrite de l'auteur, sauf dans les cas prévus par la loi.

Couverture : [Nom du graphiste ou "Conception : Votre Nom"]
Mise en page : [Nom ou "Conception : Votre Nom"]

Contact : [votre email professionnel]
Site web : [votre site] (optionnel)

Simple. Propre. Conforme.


Les erreurs fréquentes qui font vraiment amateur

❌ Mettre un pavé de 20 lignes

Votre page de copyright n’est pas un roman. Gardez ça sobre et lisible. Maximum 10-12 lignes.

❌ Oublier l’année

Le © sans l’année ne sert à rien. Mettez toujours l’année de première publication.

❌ Confondre copyright et dépôt légal

Le copyright (©) protège vos droits d’auteur. Le dépôt légal est une obligation administrative française. Ce sont deux choses différentes.

❌ Recopier la page de copyright d’un livre édité

Les livres publiés par des maisons d’édition ont souvent des mentions qui ne s’appliquent pas à l’autoédition (numéro d’éditeur, contrat de diffusion, etc.). Ne copiez pas aveuglément.


Version ebook vs version papier : y a-t-il des différences ?

Bonne nouvelle : La page de copyright est identique pour les deux formats.

Seule différence mineure : En ebook, vous n’avez pas besoin de mentionner l’imprimeur (évidemment). Mais pour le reste, c’est strictement pareil.


Que faire si votre livre est déjà publié avec une page incorrecte ?

Pas de panique.

Vous pouvez modifier votre fichier et télécharger une nouvelle version sur Amazon KDP (ou autre plateforme). Les nouvelles commandes auront la version corrigée.

Important : Si vous avez un ISBN, ne le changez pas. Modifier votre ISBN signifierait créer une nouvelle édition du livre, ce qui est plus lourd administrativement.


Le point juridique (sans vous endormir)

En France, vos droits d’auteur existent dès la création de l’œuvre. Vous n’avez pas besoin de déposer quoi que ce soit pour être protégé.

Le © et la page de copyright servent à prouver que vous êtes l’auteur et à dater votre œuvre. En cas de litige (plagiat, reproduction non autorisée), cette page sera votre première preuve.

Mon conseil d’experte : Gardez une copie horodatée de votre manuscrit (envoi par email à vous-même, dépôt chez un notaire, ou service d’horodatage en ligne). C’est encore plus solide qu’une simple mention ©.


Ce que vous devez retenir

Obligatoire : © + votre nom + année, ISBN (si vous en avez un), dépôt légal (si applicable)

Recommandé : « Tous droits réservés », clause de fiction, contact

À éviter : Menaces juridiques démesurées, citations d’articles de loi, mentions mensongères

Modèle simple : Utilisez le modèle complet donné plus haut, adaptez-le à votre situation

Différence ebook/papier : Aucune différence majeure


Pour aller plus loin

Maintenant que votre page de copyright est nickel, il est temps de soigner le reste de vos pages liminaires. Si vous ne l’avez pas encore lu, jetez un œil à notre article sur l’anatomie complète des pages liminaires – parce que le copyright n’est qu’une pièce du puzzle.

Et si vous voulez être absolument certain que toutes vos mentions légales sont conformes, que votre mise en page respecte les normes professionnelles et que rien ne trahit l’autoédition amateur dans votre livre ? C’est exactement le type de détails qu’on vérifie au Laboratoire Littéraire avant publication.

Parlons de votre projet. Une relecture complète de votre manuscrit, ce n’est pas juste traquer les fautes : c’est aussi s’assurer que tout, de la première à la dernière page, respire le professionnalisme.


À vous de jouer.


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